Votre navigateur ne supporte pas JavaScript et vous n'avez pas accès à toutes les fonctionnalités du site.
Veuillez vérifier que JavaScript est bien activé sur votre navigateur.

As la sanne - St romain de surieu

Mentions Légales

1.Présentation du site.

 

Merci de lire avec attentions les différentes modalités d'utilisation du présent site avant d'y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Aussi, conformément de l'Article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les responsables du présent site internet www.aslasanne.com sont :

 

Propriétaire : Association sportives La Sanne club Football

Responsable éditorial : Mr Maspimby Jason

Adresse : Centre social intercommunale – près des moulins – 38150 Saint Romain de Surieu

Téléphone : 07 66 16 97 46

Email : communicaition.aslasanne@gmail.com

Site Web :  www.aslasanne.com 

Développement, hébergement du site :

Ce site est propulsé par Kalisport. Kalisport est une plateforme de création de site internet pour gestion d'association sportive. Pour en savoir plus : https://www.kalisport.com.

 

Webmaster : MC STUDIO DIGITAL & PRINT

Adresse : 4 route des combes – 38150 Ville sous anjou

Téléphone : +33 7 66 16 97 46

Email : webmasters@mcstudiograph.com

 

2. Conditions d'utilisation :

 

Ce site (www.aslasanne.fr) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc.…) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc...

MC Studio - Digital & Print met en œuvre tous les moyens dont ils disposent, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile.

AS la Sanne Football n’est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

 

3. Cookies :

 

Le site www.Aslasanne.com peut-être amené à vous demander l'acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage.

Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.

Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l'acceptation de cookies.

AS la Sanne Football se réserve la possibilité d'implanter un "cookie" dans l'ordinateur de tout Internaute visitant le site afin d'enregistrer des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le site à savoir, et sans que cette liste soit limitative, toute information relative aux pages consultées et aux dates et heures de consultation.

Ces informations ont pour finalité : 

- De faciliter l'accès aux services et aux rubriques du site.

- De personnaliser les contenus publicitaires qui sont proposés sur notre site.

Tout Internaute a la possibilité de s'opposer à l'enregistrement de ce "cookie" en configurant le navigateur de son ordinateur selon les modalités définies ci-dessous.

Pour Microsoft Internet Explorer :

  1. Choisissez le menu « Outils » puis « Options Internet »
  2. Cliquez sur l'onglet « Confidentialité »
  3. Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur

Pour Mozilla Firefox :

  1. Choisissez le menu « Outils » > « Options »
  2. Cliquez sur l'option « Vie Privée »
  3. Rubrique « Cookies »

Pour Chrome :

  1. Choisissez le menu « Edition » > « Préférences »
  2. Cliquez sur l'option « Données personnelles »
  3. Rubrique « Cookies »

Pour Safari :

  1. Choisissez le menu « Edition » > « Préférences »
  2. Cliquez sur l'option « Données personnelles »
  3. Rubrique « Cookies »

 

4. Liens hypertextes :

 

Le site internet de L'AS la Sanne Football peut offrir des liens vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet.

AS la Sanne Football ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit.

AS la Sanne Football ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu'ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.

Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de AS la Sanne Football.

Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d'un des sites internet de AS la Sanne Football, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien.

AS la Sanne Football se réserve le droit d'accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

 

5. Services fournis :

 

L'ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site AS la Sanne Football.

AS la Sanne Football s’efforce de fournir sur le site www.Aslasanne.com des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.Aslasanne.com sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles.

Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.Aslasanne.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d'évoluer sans préavis.

 

6. Limitation contractuelles sur les données :

 

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l'adresse communication.aslasanne@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d'ordinateur et de navigateur utilisé, ...).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité.

En conséquence, (AS la Sanne Football) ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

De plus, l'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de AS la Sanne Football 

 

7. Propriété intellectuelle :

 

Tout le contenu du présent sur le site www.Aslasanne.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de AS la Sanne Football.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

 

8. Déclaration à la CNIL :

 

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).

 

9. Litiges :

 

Les présentes conditions du site www.Aslasanne.com   sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société.

La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

10. Données personnelles :

 

De manière générale, vous n'êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.Aslasanne.com  

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone.

Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d'information.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d'une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l'utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d'accès.

De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.